Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNETICS
Société dite : SIGNETICS CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) :

Numéro de dépôt :
1358479
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1996

Présentation de la marque SIGNETICS

Déposée le 10 juin 1986 par la société Société dite : SIGNETICS CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNETICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : SIGNETICS CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) : domicilié(e) 811 East Arques Avenue, SUNNYVALE, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY SANTARELLI - France.

La marque SIGNETICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNETICS est expirée depuis le 10 juin 1996.


Société dite : SIGNETICS CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) : - 811 East Arques Avenue, SUNNYVALE, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, (y compris la T.S.F.), électroniques, notamment circuits intégrés, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.