Société dite : SIGNA INSUGLAS SERVICES LIMITED, Société britannique, 5th Floor, Victory House, Prospect Hill, DOUGLAS, Ile de Man (Royaume Uni).
Numéro de dépôt :
1207315
Date de dépôt :
23/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1992
Présentation de la marque SIGNA
Déposée le 23 juin 1982 par la société Société dite : SIGNA INSUGLAS SERVICES LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : SIGNA INSUGLAS SERVICES LIMITED - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.
La marque SIGNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNA est expirée depuis le 23 juin 1992.
Société dite : SIGNA INSUGLAS SERVICES LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SIGNA
Société dite : SIGNA INSUGLAS SERVICES LIMITED, Société britannique, 5th Floor, Victory House, Prospect Hill, DOUGLAS, Ile de Man (Royaume Uni). - Royaume-Uni
CABINET CLAUDE RODHAIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45
Fenêtres métalliques et portes métalliques, pièces détachées pour celles-ci.Imprimés et articles de papeterie (non compris dans d'autres classes), papier à lettres. Fenêtres à vitres isolantes et portes à vitres isolantes (non métalliques), panneaux en verre isolant, pièces détachées pour ceux-ci (non métalliques).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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