Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUGUST SEBASTIANI
Société dite : SEBASTIANI VINEYARDS INCORPORATED. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) SONOMA, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1208478
Date de dépôt :
05/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1992

Présentation de la marque AUGUST SEBASTIANI

Déposée le 5 juillet 1982 par la société Société dite : SEBASTIANI VINEYARDS INCORPORATED. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) SONOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUGUST SEBASTIANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : SEBASTIANI VINEYARDS INCORPORATED. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) SONOMA - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque AUGUST SEBASTIANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUGUST SEBASTIANI est expirée depuis le 5 juillet 1992.


Société dite : SEBASTIANI VINEYARDS INCORPORATED. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) SONOMA, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Vins.