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Marques déposées par la société Société dite : SCANS ASSOCIATES
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SA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SA
Société dite : SCANS ASSOCIATES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A.) : 13000 Farmington Road, LIVONIA, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1197264
Date de dépôt :
04/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1992
SA de Société dite : SCANS ASSOCIATES

Présentation de la marque SA

Déposée le 4 mars 1982 par la société Société dite : SCANS ASSOCIATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : SCANS ASSOCIATES - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA est expirée depuis le 4 mars 1992.

Société dite : SCANS ASSOCIATES a également déposé les autres marques suivantes : MASTER HANDLING SYSTEM , SA TEST EQUIPMENT FOR INDUSTRY


Société dite : SCANS ASSOCIATES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Michigan (E.U.A.) : 13000 Farmington Road, LIVONIA, Etat de Michigan, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, et notamment appareils et dispositifs d'essais d'étanchéité et de mesure de pression, leurs organes et accessoires.