Société dite : SCAC-FISONS, (société anonyme française), "La Galboisière", ST-PIERRE-DES-CORPS, Indre-et-Loire, France.
Numéro de dépôt :
1181841
Date de dépôt :
18/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque L'UNION VERTE
Déposée le 18 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Société dite : SCAC-FISONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'UNION VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : SCAC-FISONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque L'UNION VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque L'UNION VERTE est expirée depuis le 18 septembre 1991.
Société dite : SCAC-FISONS a également déposé les autres marques suivantes : L'UNION VERTE , FERM BLANC
Société dite : SCAC-FISONS, (société anonyme française), "La Galboisière", ST-PIERRE-DES-CORPS, Indre-et-Loire, France. - France
CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques;matières plastiques sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes, à usage industriel;engrais (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;substances chimiques destinées à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;substances pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt; services de conseils professionnels et services dans le domaine de l'agriculture et de l'horticulture, notamment consultations professionnelles concernant la culture de plantes et l'utilisation d'engrais et de produits chimiques horticoles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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