Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X-STATIC
Société dite : SAUQUOIT INDUSTRIES, Inc.; société américaine établie sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie, 302 Fig Street P.O. Box 2001, SCRANTON, Pennsylvanie 18501 (ETATS UNIS d'AMERIQUE)-

Numéro de dépôt :
1271359
Date de dépôt :
04/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1994

Présentation de la marque X-STATIC

Déposée le 4 mai 1984 par la société Société dite : SAUQUOIT INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « X-STATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : SAUQUOIT INDUSTRIES - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque X-STATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-STATIC est expirée depuis le 4 mai 1994.


Société dite : SAUQUOIT INDUSTRIES, Inc.; société américaine établie sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie, 302 Fig Street P.O. Box 2001, SCRANTON, Pennsylvanie 18501 (ETATS UNIS d'AMERIQUE)- - États-Unis


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Fibres et filaments synthétiques, fils.Fibres et filaments synthétiques. Fils.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.