Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOLAP
Société dite : SANDERS (Société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1176671
Date de dépôt :
06/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DISCOLAP

Déposée le 6 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) Société dite : SANDERSfrançaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCOLAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : SANDERSfrançaise domicilié(e) 17, Quai de l'Industrie, Athis-Mons, Essonne, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. SIMONNOT. - France.

La marque DISCOLAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DISCOLAP est expirée depuis le 6 mars 1991.

Société dite : SANDERSfrançaise a également déposé les autres marques suivantes : LAPICYCLE


Société dite : SANDERS (Société anonyme française) - 17, Quai de l'Industrie, Athis-Mons, Essonne, France. - France


B. SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Planigrammes circulaires de contrôle de naissances pour élevages.