Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUNICOU
Société dite : SANDERS, (Société anonyme française), 17, quai de l'Industrie, Athis-Mons, Essonne, France.

Numéro de dépôt :
1209717
Date de dépôt :
20/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/1992

Présentation de la marque CUNICOU

Déposée le 20 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite : SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUNICOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : SANDERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.

La marque CUNICOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUNICOU est expirée depuis le 20 juillet 1992.

Société dite : SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : MINENSIL , BOVIMAIS , LAPICOU , FLOCANI , FLOCATI


Société dite : SANDERS, (Société anonyme française), 17, quai de l'Industrie, Athis-Mons, Essonne, France. - France


Bernard SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Constructions à l'usage de l'élevage des lapins, ainsi que leurs accessoires et pièces détachées.