Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JS
Société dite : S.I.M. SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATHA, Société à Responsabilité Limitée, 7, rue Basse de la Mairie, 17160 MATHA.

Numéro de dépôt :
1181644
Date de dépôt :
16/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
JS de Société dite : S.I.M. SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATHA

Présentation de la marque JS

Déposée le 16 septembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : S.I.M. SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : S.I.M. SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATHA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN. - France.

La marque JS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque JS est expirée depuis le 16 septembre 1991.

Société dite : S.I.M. SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes : JS JULIA SPORT , DEO CONFORT , JULIA SPORT , D


Société dite : S.I.M. SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATHA, Société à Responsabilité Limitée, 7, rue Basse de la Mairie, 17160 MATHA. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

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