JS
Présentation de la marque JS
Déposée le 16 septembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : S.I.M. SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque JS est expirée depuis le 16 septembre 1991.
Société dite : S.I.M. SOCIETE INDUSTRIELLE DE MATHA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08