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Marques déposées par la société Société dite : S E R M M Société d'Etudes et Réalisations de Moules Plastiques
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ELM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELM
Société dite : S E R M M Société d'Etudes et Réalisations de Moules Plastiques (société à responsabilité limitée), Zone Industrielle, Chemin Vicinal no 5, 78550 HOUDAN.

Numéro de dépôt :
1255477
Date de dépôt :
27/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/1993

Présentation de la marque ELM

Déposée le 27 décembre 1983 par la société Société dite : S E R M M Société d'Etudes et Réalisations de Moules Plastiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : S E R M M Société d'Etudes et Réalisations de Moules Plastiques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François LERNER - France.

La marque ELM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELM est expirée depuis le 27 décembre 1993.

Société dite : S E R M M Société d'Etudes et Réalisations de Moules Plastiques a également déposé les autres marques suivantes : ELN


Société dite : S E R M M Société d'Etudes et Réalisations de Moules Plastiques (société à responsabilité limitée), Zone Industrielle, Chemin Vicinal no 5, 78550 HOUDAN. - France


Monsieur François LERNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Planches à voile et engins nautiques.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].