Société dite : S D L M (SA), Z.A. "La Tuilerie", Route d'Autun, 71640 DRACY LE FORT.
Numéro de dépôt :
1319998
Date de dépôt :
07/08/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/1995
Présentation de la marque POLE DE ZENOR
Déposée le 7 août 1985 par la Société Anonyme (SA) Société dite : S D L M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POLE DE ZENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : S D L M - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.
La marque POLE DE ZENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : S D L M (SA), Z.A. "La Tuilerie", Route d'Autun, 71640 DRACY LE FORT. - France
Jean MAISONNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04
Appareils de chauffage , d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson , de réfrigération de séchage , de ventilation , de distribution d'eau et installations sanitaires.Filtres chauffants pour le réchauffage du gasoil. Véhicules , appareils de locomotion par terre , par air ou par eau.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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