Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE VERT
Société dite S.D.L.M. (SA)

Numéro de dépôt :
1409833
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
13/05/1997

Présentation de la marque CARRE VERT

Déposée le 13 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) Société dite S.D.L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CARRE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite S.D.L.M domicilié(e) ZA "La Tuilerie", Rte d'Autun, 71640 DRACY LE FORT. - France.

La marque CARRE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE VERT est expirée depuis le 13 mai 1997.

Société dite S.D.L.M a également déposé les autres marques suivantes : GRAND RAID , FLOWLINE , POLE , INTEGRAL , FLOW , DIESEL WINTER "D.W." , FLOWLINE , SCRATCH , FLOW LUBRIFIANTS HAUTE PERFORMANCE , VUE CLAIRE


Société dite S.D.L.M. (SA) - ZA "La Tuilerie", Rte d'Autun, 71640 DRACY LE FORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 7 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179338 - Publication au BOPI 1994-12-07

Inscription le 3 mai 1994 - Transmission de propriété n°172063 - Publication au BOPI 1994-05-03

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches.