Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUSTON-BUCYRUS
Numéro de dépôt :
1299752
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1995
Présentation de la marque RUSTON-BUCYRUS
Déposée le 19 février 1985 par la société Société dite : RUSTON-BUCYRUS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTON-BUCYRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RUSTON-BUCYRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTON-BUCYRUS est expirée depuis le 19 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30