Société dite : RULE INDUSTRIES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts (E.U.A.) : Cape Ann Industrial Park, GLOUCESTER, Etat de Massachusetts, Etats-Unis d'Amérique.
Numéro de dépôt :
1157505
Date de dépôt :
17/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque RULE
Déposée le 17 décembre 1980 par la société Société dite : RULE INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : RULE INDUSTRIES - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.
La marque RULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RULE est expirée depuis le 17 décembre 1990.
Société dite : RULE INDUSTRIES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Massachusetts (E.U.A.) : Cape Ann Industrial Park, GLOUCESTER, Etat de Massachusetts, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19
Pompes électriques, ensembles comprenant chacun une pompe électrique et sa structure de mise en place;moteur de remplacement pour pompe électrique sous forme de module;lames de scies en tant que pièces détachées de machines;outils de forage en tant que pièces détachées de machines;treuils électriques, leurs pièces détachées et accessoires comprenant notamment des protecteurs de calandres, dispositifs d'ancrage et de traction, harnais en câble, moufle de traction, crochet de traction avec poulie incorporée, ensembles câble et crochet pré-assemblés et rallonges pour câbles. Pompes manuelles, lames de scies en tant que pièces détachées d'outils à main, et outils de forage en tant que pièces détachées d'outils à main.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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