Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROVAN
Société dite : ROVAN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1360909
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/1996

Présentation de la marque ROVAN

Déposée le 21 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : ROVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : ROVAN domicilié(e) Route de Castets, 40990 SAINT-PAUL LES DAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque ROVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROVAN est expirée depuis le 21 mars 1996.


Société dite : ROVAN S.A.R.L. - Route de Castets, 40990 SAINT-PAUL LES DAX. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Matelas ou coussins pouvant être utilisés comme éléments de literie pour le repos et la relaxation ou comme dispositifs de rembourrage destinés à la protection.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.