Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATAC
Société dite : ROTRON INCORPORATED, société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.), 7 Hasbrouck Lane, WOODSTOCK, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1324888
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1995

Présentation de la marque BATAC

Déposée le 27 septembre 1985 par la société Société dite : ROTRON INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : ROTRON INCORPORATED - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque BATAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATAC est expirée depuis le 27 septembre 1995.

Société dite : ROTRON INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes : MAXIAX , ROTRON


Société dite : ROTRON INCORPORATED, société organisée selon les lois de l'Etat de New York (E.U.A.), 7 Hasbrouck Lane, WOODSTOCK, Etat de New York, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

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