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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : ROTO SMEETS FRANCE
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AUTOSHELF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOSHELF
Société dite : ROTO SMEETS FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1340942
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/1996

Présentation de la marque AUTOSHELF

Déposée le 29 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Société dite : ROTO SMEETS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTOSHELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : ROTO SMEETS FRANCE domicilié(e) 57 rue Ernest Renan, 92000 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

La marque AUTOSHELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOSHELF est expirée depuis le 29 janvier 1996.


Société dite : ROTO SMEETS FRANCE (S.A.) - 57 rue Ernest Renan, 92000 NANTERRE. - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés - Présentoirs;présentoirs en carton.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.