Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POWER PILL
Société dite : ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1663188
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2001

Présentation de la marque POWER PILL

Déposée le 22 mai 1991 par la société Société dite : ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POWER PILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY domicilié(e) 1701 Byrd Avenue, RICHMOND, Etat de Virginie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque POWER PILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWER PILL est expirée depuis le 22 mai 2001.

Société dite : ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : POWER PILL


Société dite : ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 1701 Byrd Avenue, RICHMOND, Etat de Virginie ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, et en particulier unités de commande thermostatique du type insensible à la pression