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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : RESTAURANT VIN SUR VIN
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VIN SUR VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN SUR VIN
Société dite : RESTAURANT VIN SUR VIN, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3274044
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014
VIN SUR VIN de Société dite : RESTAURANT VIN SUR VIN

Présentation de la marque VIN SUR VIN

Déposée le 16 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : RESTAURANT VIN SUR VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN SUR VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : RESTAURANT VIN SUR VIN domicilié(e) 20, rue de Monttessuy,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 360 035 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE N/Réf. : PdB/gi domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

La marque VIN SUR VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN SUR VIN est expirée depuis le 16 février 2014.


Société dite : RESTAURANT VIN SUR VIN, Société à responsabilité limitée - 20, rue de Monttessuy,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 403360035


NOVAGRAAF FRANCE N/Réf. : PdB/gi - 122, rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Services de restaurant, traiteur, bar, café-restaurant ; services hôteliers ; restauration (repas).