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Marques déposées par la société Société dite : Q-DOT CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) :
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Q-DOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q-DOT
Société dite : Q-DOT CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) :

Numéro de dépôt :
1368223
Date de dépôt :
20/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/1996

Présentation de la marque Q-DOT

Déposée le 20 août 1986 par la société Société dite : Q-DOT CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Q-DOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : Q-DOT CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : domicilié(e) 701 N. First Street, GARLAND, Etat de Texas Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY,SANTARELLI - France.

La marque Q-DOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q-DOT est expirée depuis le 20 août 1996.


Société dite : Q-DOT CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) : - 701 N. First Street, GARLAND, Etat de Texas Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY,SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Echangeurs thermiques.