Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVITECH
Société dite : PROVITECH INC., société Canadienne, 8672 rue de Grosbois, suite 105, MONTREAL (QUEBEC) H1K 2G5 - CANADA -

Numéro de dépôt :
1297518
Date de dépôt :
30/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1995

Présentation de la marque PROVITECH

Déposée le 30 janvier 1985 par la société Société dite : PROVITECH INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : PROVITECH INC - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque PROVITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVITECH est expirée depuis le 30 janvier 1995.


Société dite : PROVITECH INC., société Canadienne, 8672 rue de Grosbois, suite 105, MONTREAL (QUEBEC) H1K 2G5 - CANADA - - Canada


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Appareils électriques, électroniques;cassettes vidéo;bandes magnétiques;appareils pour l'enregistrement et la transmission du son.Métaux mi-ouvrés notamment rails et profilés métalliques de toutes sections et de toutes dimensions pour la construction de rayonnages ou de présentoirs. Meubles, rayonnages, présentoirs, cadres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.