Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROEN
Société dite : PROEN PRODUCTS CO. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) : BERKELEY, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1238463
Date de dépôt :
13/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1993

Présentation de la marque PROEN

Déposée le 13 juin 1983 par la société Société dite : PROEN PRODUCTS CO. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) : BERKELEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : PROEN PRODUCTS CO. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) : BERKELEY - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque PROEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROEN est expirée depuis le 13 juin 1993.


Société dite : PROEN PRODUCTS CO. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) : BERKELEY, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Dispositifs d'arrosage des pelouses.