Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLD BAY
Société dite : PETER PAN SEAFOODS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Washington (E.U.A.) : Dexter Horton Building, Seattle, Etat de Washington, Etats Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1215496
Date de dépôt :
15/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/1992

Présentation de la marque COLD BAY

Déposée le 15 octobre 1982 par la société Société dite : PETER PAN SEAFOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLD BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : PETER PAN SEAFOODS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque COLD BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLD BAY est expirée depuis le 15 octobre 1992.

Société dite : PETER PAN SEAFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PENINSULA


Société dite : PETER PAN SEAFOODS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Washington (E.U.A.) : Dexter Horton Building, Seattle, Etat de Washington, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Produits de la mer, notamment en boîtes, en conserves ou congelés.