COLD BAY
Présentation de la marque COLD BAY
Déposée le 15 octobre 1982 par la société Société dite : PETER PAN SEAFOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLD BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COLD BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLD BAY est expirée depuis le 15 octobre 1992.
Société dite : PETER PAN SEAFOODS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09