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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : PERONNIN SEMENCES
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CHANTEMIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEMIL
Société dite : PERONNIN SEMENCES, (Société Anonyme française), Rue François-Villon, Montluçon, Allier, France.

Numéro de dépôt :
1305481
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1995

Présentation de la marque CHANTEMIL

Déposée le 12 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) Société dite : PERONNIN SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : PERONNIN SEMENCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque CHANTEMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEMIL est expirée depuis le 12 avril 1995.

Société dite : PERONNIN SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : CG CHANTE -GRIL , VAMPIRE


Société dite : PERONNIN SEMENCES, (Société Anonyme française), Rue François-Villon, Montluçon, Allier, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Graines de cage et tous produits similaires destinés à l'alimentation animale.