Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CG CHANTE -GRIL
Société dite : PERONNIN SEMENCES, (Société Anonyme française), Rue François-Villon, Montluçon, Allier, France.

Numéro de dépôt :
1305482
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/1995
CG CHANTE -GRIL de Société dite : PERONNIN SEMENCES

Présentation de la marque CG CHANTE -GRIL

Déposée le 12 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) Société dite : PERONNIN SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CG CHANTE -GRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : PERONNIN SEMENCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque CG CHANTE -GRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CG CHANTE -GRIL est expirée depuis le 12 avril 1995.

Société dite : PERONNIN SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEMIL , VAMPIRE


Société dite : PERONNIN SEMENCES, (Société Anonyme française), Rue François-Villon, Montluçon, Allier, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Légumes secs et autres produits alimentaires assimilés; conserves, légumes séchés, farines.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.