Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMAGRAIN
Société dite : PERMAGRAIN PRODUCTS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (E.U.A) : 22 West State Street, MEDIA, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1168901
Date de dépôt :
29/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PERMAGRAIN

Déposée le 29 avril 1981 par la société Société dite : PERMAGRAIN PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERMAGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : PERMAGRAIN PRODUCTS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque PERMAGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PERMAGRAIN est expirée depuis le 29 avril 1991.


Société dite : PERMAGRAIN PRODUCTS, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (E.U.A) : 22 West State Street, MEDIA, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.