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Marques déposées par la société Société dite : PATHCOM
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PACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACE
Société dite : PATHCOM, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.), 24105 South Frampton Avenue, HARBOR CITY, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1221909
Date de dépôt :
15/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1992

Présentation de la marque PACE

Déposée le 15 décembre 1982 par la société Société dite : PATHCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : PATHCOM - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque PACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACE est expirée depuis le 15 décembre 1992.


Société dite : PATHCOM, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.), 24105 South Frampton Avenue, HARBOR CITY, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, et notamment appareils, instruments et installations radiophoniques et téléphoniques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.