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Marques déposées par la société Société dite : PATERSON'S SCOTTISH SHORT-BREAD LIMITED
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PATERSON'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATERSON'S
Société dite : PATERSON'S SCOTTISH SHORT-BREAD LIMITED, Société britannique, Houston Industrial Estate, Livingston, West Lothian, Ecosse, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1167535
Date de dépôt :
10/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PATERSON'S

Déposée le 10 avril 1981 par la société Société dite : PATERSON'S SCOTTISH SHORT-BREAD LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATERSON'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : PATERSON'S SCOTTISH SHORT-BREAD LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque PATERSON'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PATERSON'S est expirée depuis le 10 avril 1991.

Société dite : PATERSON'S SCOTTISH SHORT-BREAD LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PATERSON S


Société dite : PATERSON'S SCOTTISH SHORT-BREAD LIMITED, Société britannique, Houston Industrial Estate, Livingston, West Lothian, Ecosse, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Inscription - Transmission de propriété n°40465 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Inscription - Transmission de propriété n°40465 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°38581 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°130122 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°130123 - Publication au BOPI

Diverses sortes de sablés, de biscuits et de galettes d'avoine.