PATERSON S
Présentation de la marque PATERSON S
Déposée le 10 avril 1981 par la société Société dite : PATERSON'S SCOTTISH SHORT-BREAD LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATERSON S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PATERSON S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PATERSON S est expirée depuis le 10 avril 1991.
Société dite : PATERSON'S SCOTTISH SHORT-BREAD LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°40465 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35
Inscription - Transmission de propriété n°40465 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°38581 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°130123 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°130122 - Publication au BOPI