SOCIETE DITE : OSRAM G.M.B.H. SOCIETE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE, OUDENARDER STRASSE 16, BERLIN 65 ET HELLABRUNNER STRASSE 1, MUNICH 90 REPUBLIQUE FEDERALE ALLEMANDE.
Numéro de dépôt :
1155104
Date de dépôt :
19/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque OSA
Déposée le 19 novembre 1980 par SOCIETE DITE : OSRAM G.M.B.H. SOCIETE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE DITE : OSRAM G.M.B.H. SOCIETE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE, OUDENARDER STRASSE 16, BERLIN 65 ET HELLABRUNNER STRASSE 1, MUNICH 90 REPUBLIQUE FEDERALE ALLEMANDE. - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINER RINUY, SANTARELLI. - France.
La marque OSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque OSA est expirée depuis le 19 novembre 1990.
SOCIETE DITE : OSRAM G.M.B.H. SOCIETE DE LA REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE, OUDENARDER STRASSE 16, BERLIN 65 ET HELLABRUNNER STRASSE 1, MUNICH 90 REPUBLIQUE FEDERALE ALLEMANDE. - Allemagne
CABINER RINUY, SANTARELLI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16
LAMPES ELECTRIQUES ET TUBES ELECTRIQUES A REMPLISSAGE DE GAZ.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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