Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
MITYVAC
SOCIETE DITE : NEWARD ENTERPRISES. INC. SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE CALIFORNIE (E.U.A), : 9251 ARCHIBALD DRIVE, CUCAMONGA, ETAT DE CALIFORNIE, ETATS-UNIS D'AMERIQUE.
Numéro de dépôt :
1146069
Date de dépôt :
06/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MITYVAC
Déposée le 6 août 1980 par SOCIETE DITE : NEWARD ENTERPRISES. INC. SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE CALIFORNIE (E.U.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MITYVAC »
Le déposant est SOCIETE DITE : NEWARD ENTERPRISES. INC. SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE CALIFORNIE (E.U.A), : 9251 ARCHIBALD DRIVE, CUCAMONGA, ETAT DE CALIFORNIE, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET RINUY, SANTARELLI. - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DITE : NEWARD ENTERPRISES. INC. SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE CALIFORNIE (E.U.A), : 9251 ARCHIBALD DRIVE, CUCAMONGA, ETAT DE CALIFORNIE, ETATS-UNIS D'AMERIQUE. - États-Unis
LE CABINET RINUY, SANTARELLI. - France
Inscription - Renonciation totale n°8190 - Publication au BOPI 1981-02
POMPES A MAIN NOTAMMENT POMPES A VIDE POUR USAGES DIVERS EN PARTICULIER MEDICAUX ET POUR LES VEHICULES.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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