Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARDEN AS
Société dite : NAAMLOZE VENNOOTSCHAP SPORT PLUS GARDEN SERVICE en abrégé : S.P.G., Société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1319327
Date de dépôt :
08/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1995
GARDEN AS de Société dite : NAAMLOZE VENNOOTSCHAP SPORT PLUS GARDEN SERVICE en abrégé : S.P.G

Présentation de la marque GARDEN AS

Déposée le 8 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) Société dite : NAAMLOZE VENNOOTSCHAP SPORT PLUS GARDEN SERVICE en abrégé : S.P.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARDEN AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : NAAMLOZE VENNOOTSCHAP SPORT PLUS GARDEN SERVICE en abrégé : S.P.G domicilié(e) Industrie-park Hoogveld 53, B-9330, Dendermonde, Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque GARDEN AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDEN AS est expirée depuis le 8 mars 1995.


Société dite : NAAMLOZE VENNOOTSCHAP SPORT PLUS GARDEN SERVICE en abrégé : S.P.G., Société anonyme de droit belge - Industrie-park Hoogveld 53, B-9330, Dendermonde, Belgique - Belgique


CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;matériaux de construction;pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;asphalte, poix et bitume;maisons transportables, monuments en pierre;serres, clôtures de jardin y compris poteaux et pieux, lattes, troncs, traverses, bordures, enclos pour chiens, pergolas, tuteurs, étais et ferrures de clôtures;chalets et abris de jardin, garages, pigeonniers, niches pour chiens, treillages;meubles, notamment meubles de jardin;articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements), notamment balançoires; jeux.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].