Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MTS
Société dite : MTS SYSTEMS CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.), 8055 Mitchell Road, Eden Prairie, Etat de Minnesota, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1179373
Date de dépôt :
14/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MTS de Société dite : MTS SYSTEMS CORPORATION

Présentation de la marque MTS

Déposée le 14 août 1981 par la société Société dite : MTS SYSTEMS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : MTS SYSTEMS CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque MTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MTS est expirée depuis le 14 août 1991.


Société dite : MTS SYSTEMS CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.), 8055 Mitchell Road, Eden Prairie, Etat de Minnesota, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage;appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'analyse et de tests, notamment pour déterminer les propriétés physiques des matériaux, appareils de programmation de tests, appareils d'enregistrement de données, machines et appareils hydrauliques et électro-hydrauliques, organes hydrauliques et électro-hydrauliques de commande, sources d'énergie hydrauliques, appareils détecteurs de rupture d'échantillons, dispositifs de limitation de charge;appareils à microprocesseur pour le contrôle et la commande d'appareillages d'essais;microprocesseurs;calculatrices numériques;périphériques pour organes de commande de microprocesseurs;programmes pré-enregistrés de calculatrices pour la commande d'appareillages d'essais;moteurs électro-hydrauliques pas à pas et leurs organes de commande;ensembles et machines de moulage par compression;ensembles portatifs d'acquisition et d'analyse de données;appareils à microprocesseur pour la commande de moteurs pas à pas, d'amplificateurs électro-hydrauliques de couple, de glissières, de machines-outils et d'appareillages de découpage et de tronçonnage, en particulier pour l'alimentation en continu de matériaux tels que feuilles métalliques, tubes et tuyaux, verre et pour les opérations d'extrusion;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs; organes et accessoires des produits qui précèdent.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.