Société dite : MORTON THIOKOL, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A.
Numéro de dépôt :
1352152
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1996
Présentation de la marque M
Déposée le 24 avril 1986 par la société Société dite : MORTON THIOKOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : MORTON THIOKOL domicilié(e) 110 North Wacker Drive, CHICAGO, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : MORTON THIOKOL, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, E.U.A. - 110 North Wacker Drive, CHICAGO, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Cabinet RINUY, SANTARELLI - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Latex, compositions résineuses de moulage, produits de composition du caoutchouc, argile activé, polymères synthétiques, produits adhésifs pour l'industrie, produits chimiques pour l'industrie, l'agriculture, la photographie et le papier, acides organiques et non organiques, composés halogénés, composés des métaux alcalins, composés des métaux alcalino-terreux, composés d'ammonium, composés diazo, produits intermédiaires de nature organique, composés chimiques d'imperméabilisation des produits finis, ou bien constituant des barrières de vapeur sur des produits finis;peintures, couches d'accrochage, laques, enduits de sous-couche et de couche supérieure, colorants pour graines, enduits dans le genre peintures, ces produits étant composés de caoutchouc ou de caoutchouc synthétique;désinfectants, fongicides, nématocides, insecticides, bactéticides et herbicides, produits de fumigation, produits pour chasser les animaux et les insectes;appareils de traitement des graines, des sols et des grains, parties constitutives pour lesdits appareils;composés et enduits d'étanchéité et de masticage (différents de la nature des peintures); tous lesdits produits étant constitués par du caoutchouc ou par du caoutchouc synthétique, aucun desdit produits n'étant destiné à être utilisé dans la construction.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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