Société dite : MIRO-MECCANO, (Société anonyme française), "Le Belvédère", 118 à 130 Avenue Jean-Jaurès, PARIS 19|, France.
Numéro de dépôt :
1157718
Date de dépôt :
19/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque CAPIEPA
Déposée le 19 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Société dite : MIRO-MECCANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPIEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : MIRO-MECCANO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SIMONNOT. - France.
La marque CAPIEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : MIRO-MECCANO, (Société anonyme française), "Le Belvédère", 118 à 130 Avenue Jean-Jaurès, PARIS 19|, France. - France
Cabinet SIMONNOT. - France
Inscription - Transmission de propriété n°15302 - Publication au BOPI 1981-20
Papier, carton et articles en ces matières;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;jeux et jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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