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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : MINIBEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite : MINIBEL S.A., Société Anonyme, GAROCHET, 79370 CELLES SUR BELLE.

Numéro de dépôt :
1284306
Date de dépôt :
19/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1994
Marque figurative de Société dite : MINIBEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société dite : MINIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : MINIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284306.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 septembre 1994.

Société dite : MINIBEL a également déposé les autres marques suivantes : BABYLAND , BABYLAND , GAVROCHE , BABY LAND , PRIMUS , (Marque figurative) , MINIBEL , BABYLAND


Société dite : MINIBEL S.A., Société Anonyme, GAROCHET, 79370 CELLES SUR BELLE. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

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