(Marque figurative)

Société dite : MINIBEL S.A., Société Anonyme, GAROCHET, 79370 CELLES SUR BELLE.

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) Société dite : MINIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : MINIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175777.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 1991.

Société dite : MINIBEL a également déposé les autres marques suivantes : BABYLAND , BABYLAND , GAVROCHE , BABY LAND , (Marque figurative) , PRIMUS , MINIBEL , BABYLAND