Société dite : MILES LABORATORIES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana (E.U.A.) : 1127 Myrtle Street, ELKHART, Etat d'Indiana, Etats-Unis d'Amérique.
Numéro de dépôt :
1236914
Date de dépôt :
26/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1993
Présentation de la marque DOME
Déposée le 26 mai 1983 par la société Société dite : MILES LABORATORIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : MILES LABORATORIES - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.
La marque DOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite : MILES LABORATORIES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana (E.U.A.) : 1127 Myrtle Street, ELKHART, Etat d'Indiana, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis
Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France
Inscription - Transmission de propriété n°40811 - Publication au BOPI 1983-42
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment appareils d'épuration électrostatique de l'air.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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