Société dite : MARK CONTROLS CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 1900 Dempster Street, EVANSTON, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique
Numéro de dépôt :
1333889
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1995
Présentation de la marque KERNEL
Déposée le 6 décembre 1985 par la société Société dite : MARK CONTROLS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KERNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Société dite : MARK CONTROLS CORPORATION - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque KERNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERNEL est expirée depuis le 6 décembre 1995.
Société dite : MARK CONTROLS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MCC POWERS , DDC
Société dite : MARK CONTROLS CORPORATION, société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), 1900 Dempster Street, EVANSTON, Etat d'Illinois, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis
CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Inscription - Changement de dénomination n°43679 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°43679 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection);ensembles gérés par ordinateur pour commande de chauffage, ventilation et conditionnement d'air dans les bâtiments, ainsi que pour la détection du feu et de la fumée et pour la sécurité;appareils de contrôle et de commande électroniques et pneumatiques de température, humidité et pression;appareils extincteurs;ordinateurs;matériels et logiciels d'ordinateurs;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air et installations sanitaires;ensembles électriques et électroniques gérés par ordinateur , pour les installations qui précèdent; organes et accessoires de tous les appareils, instruments et installations qui précèdent.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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