Société dite : Margarinewerk Saar Gebr. Fauser GmbH & Co. KG
Numéro de dépôt :
1708566
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2011
Présentation de la marque BIO-SANA
Déposée le 7 novembre 1991 par Société dite : Margarinewerk Saar Gebr. Fauser GmbH & Co. KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIO-SANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite : Margarinewerk Saar Gebr. Fauser GmbH & Co. KG, domicilié(e) Auf der Teufelsinsel, Société de droit allemand, D-66386 St. Ingbert (Allemagne) (dossier no 2207327) - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Judith Relyveld domicilié(e) (dossier no 2207327) - France.
La marque BIO-SANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO-SANA est expirée depuis le 7 novembre 2011.
Société dite : Margarinewerk Saar Gebr. Fauser GmbH & Co. KG a également déposé les autres marques suivantes : BIO-LANDSIEG , TABELLA , D'ORELLA , FAUSER , FANTAX
Société dite : Margarinewerk Saar Gebr. Fauser GmbH & Co. KG - Auf der Teufelsinsel, Société de droit allemand, D-66386 St. Ingbert (Allemagne) (dossier no 2207327) - Allemagne
Mme. Judith Relyveld - (dossier no 2207327) - France
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2001 n°2207327 - Publication au BOPI 2001-10-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, margarines et généralement toutes graisses alimentaires d'origine animale ou végétale; denrées coloniales, épices, thés et succédanés, chicorées, cafés et succédanés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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