Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOX
Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE "MANUFRANCE" - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1271494
Date de dépôt :
02/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1994

Présentation de la marque FOX

Déposée le 2 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE "MANUFRANCE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE "MANUFRANCE" domicilié(e) 31, Cours Fauriel, 42000 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque FOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOX est expirée depuis le 2 mars 1994.

Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE "MANUFRANCE" a également déposé les autres marques suivantes : CORINNE , ORAZUR , COQ , TANNIX , MANUFRANCE SAINT-ETIENNE , FASTBOLT , CONTROLE MANUFRANCE MF , MF MANUFRANCE SAINT-ETIENNE , MANUFRANCE 42 rue du Louvre PARIS


Société dite : MANUFACTURE FRANCAISE D'ARMES ET CYCLES DE SAINT-ETIENNE "MANUFRANCE" - Société Anonyme - 31, Cours Fauriel, 42000 SAINT-ETIENNE - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Biscuits, produits alimentaires et vétérinaires pour chiens.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.