Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADC
Société dite : MAGNETIC CONTROLS COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A) : 4900 West 78th Street, MINNEAPOLIS, Etat de Minnesota Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1254643
Date de dépôt :
19/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1993
ADC de Société dite : MAGNETIC CONTROLS COMPANY Société organisée selon les lois de l\'Etat de Minnesota (E.U.A) : 4900 West 78th Street

Présentation de la marque ADC

Déposée le 19 décembre 1983 par la société Société dite : MAGNETIC CONTROLS COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A) : 4900 West 78th Street auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : MAGNETIC CONTROLS COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A) : 4900 West 78th Street - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque ADC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADC est expirée depuis le 19 décembre 1993.


Société dite : MAGNETIC CONTROLS COMPANY Société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A) : 4900 West 78th Street, MINNEAPOLIS, Etat de Minnesota Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de commande et de contrôle, et notamment appareils et dispositifs de communication et leurs composants, transformateurs, filtres, sources d'énergie, dispositifs de commande et de contrôle de vitesse de moteurs, amplificateurs magnétiques et détecteurs de courants;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.