Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULAIR
Société dite : MACO MEUDON (S.A.), Chemin de Genas, 69800 SAINT-PRIEST.

Numéro de dépôt :
1185169
Date de dépôt :
05/10/1981
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque REGULAIR

Déposée le 5 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) Société dite : MACO MEUDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « REGULAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : MACO MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

La marque REGULAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque REGULAIR est expirée depuis le 5 octobre 1991.


Société dite : MACO MEUDON (S.A.), Chemin de Genas, 69800 SAINT-PRIEST. - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.