Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPODOUCHE
Société dite : M.T.C.I. Société Anonyme , dont le siège est, 14, rue de Silly , 92100 BOULOGNE.

Numéro de dépôt :
1216541
Date de dépôt :
19/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/1992
STOPODOUCHE de Société dite : M.T.C.I. dont le siège est

Présentation de la marque STOPODOUCHE

Déposée le 19 août 1982 par la Société Anonyme (SA) Société dite : M.T.C.I. dont le siège est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOPODOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : M.T.C.I. dont le siège est - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETHEULE. - France.

La marque STOPODOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPODOUCHE est expirée depuis le 19 août 1992.


Société dite : M.T.C.I. Société Anonyme , dont le siège est, 14, rue de Silly , 92100 BOULOGNE. - France


LETHEULE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Dispositif destiné à assurer l'étanchéité entre un rideau de douche et le ou les murs verticaux contre lesquels il vient buter.