Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGMA
Société dite : LINOLITE LIMITED, société britannique, Malmesbury, Wiltshire, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1322840
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1995

Présentation de la marque SIGMA

Déposée le 10 septembre 1985 par la société Société dite : LINOLITE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : LINOLITE LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMA est expirée depuis le 10 septembre 1995.

Société dite : LINOLITE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : LINORA


Société dite : LINOLITE LIMITED, société britannique, Malmesbury, Wiltshire, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 16 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180421 - Publication au BOPI 1995-01-16

Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152271 - Publication au BOPI 1992-11-30

Dispositifs et appareils d'éclairage, leurs organes et accessoires.