Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINOR
Société dite : LES FILMS A. CHAMPEAUX, (Société à responsabilité limitée française), 31, rue de la Brèche aux Loups, Paris 12ème, France.

Numéro de dépôt :
1209186
Date de dépôt :
16/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1992
MINOR de Société dite : LES FILMS A. CHAMPEAUX

Présentation de la marque MINOR

Déposée le 16 juillet 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : LES FILMS A. CHAMPEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : LES FILMS A. CHAMPEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque MINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209186.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOR est expirée depuis le 16 juillet 1992.

Société dite : LES FILMS A. CHAMPEAUX a également déposé les autres marques suivantes : TACTIMOR ET TELINE , LES VERTS , CRODOGANG


Société dite : LES FILMS A. CHAMPEAUX, (Société à responsabilité limitée française), 31, rue de la Brèche aux Loups, Paris 12ème, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.