Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASITA
Société dite : LENOIR ET MERNIER S.A.

Numéro de dépôt :
1002990
Date de dépôt :
30/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CASITA

Déposée le 30 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Société dite : LENOIR ET MERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CASITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : LENOIR ET MERNIER domicilié(e) société anonyme francaise, ayant son siège : 08120 BOGNY. - France.

La marque CASITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CASITA est expirée depuis le 30 novembre 1986.

Société dite : LENOIR ET MERNIER a également déposé les autres marques suivantes : PANOSTIL , PERFIX , COUVRESTIL


Société dite : LENOIR ET MERNIER S.A. - société anonyme francaise, ayant son siège : 08120 BOGNY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005

Remorques de caravanes.