Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : LA LITTORALE
/
EPTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPTIL
Société dite : LA LITTORALE, (Société anonyme française)

Numéro de dépôt :
1362293
Date de dépôt :
04/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1996

Présentation de la marque EPTIL

Déposée le 4 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) Société dite : LA LITTORALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : LA LITTORALE domicilié(e) 19, quai du Port Neuf, BEZIERS, Hérault, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque EPTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPTIL est expirée depuis le 4 juillet 1996.

Société dite : LA LITTORALE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTARTRE , ANIREX , PHOSLIT , ULTRA NIX , XLR , PREMOL , CARBOLINE , DIRINE , ATAX , DISOPA


Société dite : LA LITTORALE, (Société anonyme française) - 19, quai du Port Neuf, BEZIERS, Hérault, France. - France


Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture, la sylviculture (insecticides, fongicides, traitements des sols);engrais pour les terres (naturels et artificiels);produits chimiques destinés à conserver les aliments (tous traitements des vins); désinfectants pour matériel vinicole, produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.