Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVAN
Société dite : KDI-SYLVAN POOLS, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), Route 611, Doylestown, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1216519
Date de dépôt :
27/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/1992

Présentation de la marque SYLVAN

Déposée le 27 août 1982 par la société Société dite : KDI-SYLVAN POOLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYLVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : KDI-SYLVAN POOLS - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque SYLVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVAN est expirée depuis le 27 août 1992.


Société dite : KDI-SYLVAN POOLS, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.), Route 611, Doylestown, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

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