Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : JC DECAUX
/
TIVOLI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIVOLI
Société dite : JC DECAUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1431654
Date de dépôt :
22/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1997

Présentation de la marque TIVOLI

Déposée le 22 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) Société dite : JC DECAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIVOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : JC DECAUX domicilié(e) 17/19, rue Soyer, 92200 NEUILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque TIVOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIVOLI est expirée depuis le 22 octobre 1997.

Société dite : JC DECAUX a également déposé les autres marques suivantes : BUSABRI


Société dite : JC DECAUX, Société Anonyme - 17/19, rue Soyer, 92200 NEUILLY. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Poteaux indicateurs ou d'informations en béton.